Présentation du site
En
vertu
de
l'article
6
de
la
loi
n°
2004-575
du
21
juin
2004
pour
la
confiance
dans
l'économie
numérique,
il
est
précisé
aux
utilisateurs
du présent site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Hébergeur :
Le site Faistatrace est hébergé par 1&1 Internet SARL – 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines
Propriétaire:
L’hébergeur dispose des données personnelles d'identification du propriétaire.
Contact:
contact@faistatrace.fr
Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L'utilisation
du
site
implique
l'acceptation
pleine
et
entière
des
conditions
générales
d'utilisation
ci-après
décrites.
Ces
conditions
d'utilisation sont susceptibles d'évoluer à tout moment, les utilisateurs du site sont invités à les consulter régulièrement.
Description des services fournis
Le
site
Faistatrace
est
gratuit
et
libre
d’accès
à
tout
utilisateur.
Il
propose
un
outil
de
de
tracé
et
de
planification
de
parcours
sur
un
fond cartographique et topographique, ces données peuvent être sauvegardées et extraites en vue de l’utilisation d’un appareil GPS.
Le
site
Faistatrace
permet
à
ses
utilisateurs
de
partager
et
publier
les
données
décrivant
les
parcours,
tels
que
le
tracé
de
l’itinéraire,
l’altimétrie et les points d’intérêt présents le long de cet itinéraire.
Une
interface
graphique
interactive
permet
de
placer
les
différents
points
de
passage
de
l’itinéraire
à
l’aide
des
outils
prévus
à
cet
effet.
Un
dispositif calcul le tracé entre ses points, la longueur de ce tracé et le dénivelé.
Pour accéder à des fonctions supplémentaires, peuvent devenir membre en s’inscrivant sur le site.
Les
informations
saisies
concernant
ce
parcours
et
les
données
calculées
pourront
être
enregistrées
dans
les
bases
de
données
du
site,
si
l'utilisateur
est
un
membre
inscrit
sur
le
site,
et
connecté
à
son
espace
membre.
Le
membre
décidera
alors
s’il
choisit
de
rendre
public
ce
parcours ou de le restreindre exclusivement à son usage personnel.
Les membres inscrits ont, par la suite, la faculté de modifier les parcours qu’ils auront sauvegardés.
Les
utilisateurs
non
enregistrés
peuvent
consulter
les
parcours
mis
en
partage
par
les
membres
inscrits.
Un
dispositif
de
recherche
de
parcours, selon différents critères, est mis à disposition.
Les
Internautes
ou
membres
inscrits
ont
la
possibilité,
pour
les
parcours
publiés
sur
le
site,
ou
tout
parcours
sauvegardé
par
un
membre,
d’exporter
le
tracé
du
parcours
à
l'usage
d'un
appareil
GPS.
Les
données
relatives
à
la
distance
et
à
l’altitude
ne
sont
fournies
qu’à
titre
indicatif et toute erreur ne pourrait en aucun cas engager la responsabilité du propriétaire de ce site.
Le format des fichiers d'exportation est le format GPX (trk). Les fonctionnalités proposées sur le site sont susceptibles d'évoluer.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le
propriétaire
du
site
est
propriétaire
des
droits
de
propriété
intellectuelle
et
détient
les
droits
d'usage
sur
tous
les
éléments
accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute
reproduction,
représentation,
modification,
publication,
adaptation
de
tout
ou
partie
des
éléments
du
site,
quel
que
soit
le
moyen
ou
le
procédé
utilisé,
est
interdite,
sauf
autorisation
écrite
préalable
du
propriétaire
du
site.Toute
exploitation
non
autorisée
du
site
ou
de
l'un
quelconque
des
éléments
qu'il
contient
sera
considérée
comme
constitutive
d'une
contrefaçon
et
poursuivie
conformément
aux
dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité
Le
propriétaire
du
site
ne
pourra
être
tenu
responsable
des
dommages
directs
et
indirects
causés
au
matériel
de
l'utilisateur,
lors
de
l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel non adapté, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Le propriétaire du site ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l'utilisation du site.
Le
propriétaire
du
site
est
détenteur
des
droits
de
propriété
intellectuelle
et
des
droits
d’usage
sur
tous
les
éléments
accessibles
sur
le
site,
notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute
reproduction,
représentation,
modification,
publication,
adaptation
de
tout
ou
partie
des
éléments
du
site,
quel
que
soit
le
moyen
ou
le
procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du site.
Toute
exploitation
non
autorisée
du
site
ou
de
l’un
quelconque
des
éléments
qu’il
contient
sera
considérée
comme
constitutive
d’une
contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Gestion des données personnelles
En
France,
les
données
personnelles
sont
notamment
protégées
par
la
loi
n°
78-87
du
6
janvier
1978,
la
loi
n°
2004-801
du
6
août
2004,
l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En
tout
état
de
cause
le
propriétaire
du
site
ne
collecte
des
informations
personnelles
relatives
à
l'utilisateur
que
pour
le
besoin
de
certains
services
proposés
par
le
site.
L'utilisateur
fournit
ces
informations
en
toute
connaissance
de
cause,
notamment
lorsqu'il
procède
par
lui-
même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l'obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément
aux
dispositions
des
articles
38
et
suivants
de
la
loi
78-17
du
6
janvier
1978
relative
à
l'informatique,
aux
fichiers
et
aux
libertés,
tout
utilisateur
dispose
d'un
droit
d'accès,
de
rectification
et
d'opposition
aux
données
personnelles
le
concernant,
en
effectuant
sa
demande via le formulaire de contact du site.
Aucune
information
personnelle
de
l'utilisateur
du
site
n'est
publiée
à
l'insu
de
l'utilisateur,
échangée,
transférée,
cédée
ou
vendue
sur
un
support
quelconque
à
des
tiers.
Seule
l'hypothèse
du
rachat
du
site
et
de
ses
droits
permettrait
la
transmission
des
dites
informations
à
l'éventuel
acquéreur
qui
serait
à
son
tour
tenu
de
la
même
obligation
de
conservation
et
de
modification
des
données
vis
à
vis
de
l'utilisateur
du site.
Conformément
à
la
dispense
n°6
en
date
du
22
novembre
2005,
ce
site
ne
fait
l'objet
d'aucune
déclaration
à
la
CNIL.
Pour
exercer
votre
droit
de retrait et de modification sur les données personnelles vous concernant, contactez l'éditeur via le formulaire de contact
Liens hypertextes
Le
site
contient
des
liens
hypertextes
vers
d’autres
sites.
Cependant,
le
propriétaire
du
site
n’a
pas
la
possibilité
de
vérifier
le
contenu
des
sites ainsi visités, et n’en assume, de ce fait, aucune responsabilité.
Crédits
Les droits sur les photographies publiées sur le site appartiennent à leurs auteurs respectifs.
Les fonds cartographiques proviennent de :
OpenStreetMap
IGN
Le routeur utilisé est fourni par
OpenRouteServices
Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD)
Ce site respecte la réglementation européenne sur les données personnelles, notamment:
·
Les
mots
de
passe
sont
chiffrés
à
l'aide
d'un
processus
robuste
lors
de
la
création
de
votre
compte,
avant
enregistrement
dans
la
base
de
données
du
site.
Si
une
personne
malveillante
réussissait
à
accéder
à
la
base
de
données,
il
ne
pourrait
pas
obtenir
votre
mot de passe.
·
Les
informations
personnelles
demandées
pour
être
membre
du
site
se
limitent
à
votre
nom
(qui
ne
sera
pas
publié),
votre
prénom
et
votre email.
·
Ces
informations
ne
seront
jamais
utilisées
pour
vous
envoyer
des
messages
publicitaires,
elles
ne
seront
jamais
transmises
à
un
tiers.
·
Le
site
ne
stocke
pas
l'historique
de
vos
connexions
à
l'espace
membre,
ni
vos
recherches.
Le
site
utilise
un
outil
externe
de
statistiques
pour suivre son audience, Les données des visites sont recueillies de manière anonyme.
·
Hormis
l'hébergement,
ce
site
ne
fait
appel
à
aucun
tiers.
Le
propriétaire
effectue
lui-même
les
améliorations
et
la
maintenance
technique du site. L'hébergement est assuré par une société française 1&1. Toutes les données sont stockées sur le territoire français.